Archives des Conseil - Artemare

Conseil Municipal du Lundi 15 Décembre 2025

James Niogret — Mon, 15 Dec 2025 18:15:03 +0000

Rediffusion de la Séance

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Conseil Municipal du Lundi 22 Septembre 2025

James Niogret — Mon, 22 Sep 2025 17:15:53 +0000

Rediffusion de la Séance

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Conseil Municipal du Lundi 2 Juin 2025

James Niogret — Wed, 04 Jun 2025 10:38:18 +0000

Rediffusion de la Séance

Tous les documents

Délibération N°2025-26

Accord conditions CA taux emprunt & périodicité prêts achats terrains

Délibération N°2025-27

Accord conditions CA taux emprunt et périodicité prêt modernisation LED EP

Délibération N°2025-28

Subvention classe découverte Ulis

Délibération N°2025-29

Attribution marchés de travaux construction bâtiment pole enfance

Délibération N°2025-30

Acceptation offre d'achat bâtiment annexe Hôtel Michallet

Délibération N°2025-31

Vente camping le Vaugrais

Délibération N°2025-32

Rachat terrain Semcoda place de la mairie ajout parcelle B 1226

Deliberation N°2025-34

Désignation délégué CNAS

Déliberation N°2025-35

Modification tableau des emplois

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Conseil Municipal du Lundi 31 Mars 2025

James Niogret — Mon, 31 Mar 2025 17:15:27 +0000

Rediffusion de la Séance

Liste des délibérations

Procès verbal de séance

Tous les documents

Délibération N°2025-09

Approbation CFU

Délibération N°2025-10

Affectation du résultat 2024

Délibération N°2025-11

Vote des taux fiscalité locale 2025

Délibération N°2025-12

Concours aux associations

Délibération N°2025-13

Adoption budget Primiti 2025

Délibération N°2025-14

Bail à construction Camping le Vaugrais

Délibération N°2025-15

Convention de remboursement des frais de procédures acquisition EPF 01

Deliberation N°2025-16

Autorisation à signer le compromis de vente acquisition parcelles cadastrées C426 C427 C428

Déliberation N°2025-17

Autorisation à signer le compromis de vente acquisition parcelle cadastrée C429

Délibération N°2025-18

Rachat à la Semcoda des parcelles sises B784 B769 B1294 B1227

Délibération N°2025-19

Réactualisation convention RAMI

Délibération N°2025-20

Compétence EP SIEA fond de concours

Délibération N°2025-21

Plan de financement modernisation EP 1ère tranche

Délibération N°2025-22

Plan de financement modernisation EP 2ème tranche

Délibération N°2025-23

Convention de participation aux frais de fonctionnement scolaires

Délibération N°2025-24

Validation de la possibilité d'adhésion facultative à un contrat individuel de prévoyance maintien de salaire des agents communaux

Délibération N°2025-25

Création de 4 emplois non-permanents pour accroissement saisonnier été 2025

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Conseil Municipal du Lundi 13 Janvier 2025

Quentin Mahuet — Fri, 31 Jan 2025 14:25:25 +0000

Liste des délibérations

Tous les documents

Délibération N°2025-02

Bornage terrain Schutterle

Deliberation N°2025-03

Vente parcelle C773

Déliberation N°2025-04

Modification tableau des emplois

Délibération N°2025-05

Modification délibération RIFSEEP ajout cadre d'emploi rédacteur et éducateur jeunes enfants

Délibération N°2025-06

Renouvellement convention CTG CAF

Délibération N°2025-07

Convention EAJE CAF versement bonus attractivité revalorisation

Délibération N°2025-08

Renouvellement contrat assurance statutaire

Procès Verbal

Procès verbal conseil municipal du 13 janvier 2025

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Conseil Municipal du Lundi 4 Novembre 2024

James Niogret — Mon, 04 Nov 2024 18:00:51 +0000

Rediffusion de la Séance

Liste des délibérations

Tous les documents

Délibération N°2024-43

Suppression poste 3ème adjoint

Deliberation N°2024-44

Versement indemnités conseiller municipal titulaire de délégation

Déliberation N°2024-45

Admissions en non-valeurs 2024

Délibération N°2024-46

DM n°1 transfert de crédits - BP

Délibération N°2024-47

Concours aux associations Téléthon

Délibération N°2024-49

Révision allégée n°1 plus suite recours préfecture

Délibération N°2024-50

Passage en CFU télétransmission des actes budgétaires

Délibération N°2024-51

Mise en place participation employeur prévoyance maintien de salaire

Délibération N°2024-52

Mise en place participation employeur complémentaire mutuelle sante

Délibération N°2024-53

Renouvellement bons cadeaux aux aînés noël 2024

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Conseil Municipal du Lundi 16 Septembre 2024

James Niogret — Mon, 16 Sep 2024 17:30:40 +0000

Rediffusion de la Séance

Liste des délibérations

Tous les documents

Délibération N°2024-32

Maintien ou non-maintien fonction 3ème adjoint

Deliberation N°2024-33

Sollicitation subvention région

Déliberation N°2024-33

Plan de financement (annexe)

Délibération N°2024-34

Cession parcelle C 569 zone UX

Délibération N°2024-35

Désaffection et déclassement parcelles B 1932.1933.1934

Délibération N°2024-35

Plan (annexe)

Délibération N°2024-36

Cession parcelle B1932

Délibération N°2024-36 et Délibération N°2024-37

Cessions parcelles

Délibération N°2024-38

Cession parcelle B1934

Délibération N°2024-40

Tableau des emplois

Délibération N°2024-40

Tableau (annexe)

Deliberation-N°2024-41

IHTS

Deliberation-N°2024-41

Tableau IHTS

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